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À propos de 34160 villes & villages

Avant d'être un site internet, 34160.fr est un média de proximité porté par une association indépendante. Les informations ci-dessous présentent le cadre juridique de sa publication ainsi que les principes qui encadrent son fonctionnement.

 

Mentions légales

Préambule

Le site 34160.fr est le prolongement numérique du magazine 34160 villes & villages, média local associatif indépendant édité par l'association ÉDITIONS DU 34160.

Sa vocation est d'informer, de valoriser et de faire connaître les communes du territoire 34160, leurs habitants, leurs associations, leurs entreprises, leur patrimoine, leurs événements et leurs initiatives. À travers ses publications, le site contribue à mettre en valeur la vie locale dans un esprit d'intérêt général, de proximité et d'indépendance éditoriale.

La consultation et l'utilisation du site impliquent l'acceptation des présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site 34160.fr est édité par :

ÉDITIONS DU 34160

Association régie par la loi du 1er juillet 1901

SIREN : 106 421 647

SIRET : 106 421 647 00012

RNA : W343034708

Siège social : 3 avenue de Restinclières, 34160 Beaulieu

Courriel : contact@34160.fr

2. Directeur de la publication

La directrice de la publication est : Sylvie Amilien

En cette qualité, elle est responsable du contenu éditorial publié sur le site.

3. Hébergement

Le site est hébergé par : Wix Online Platform Limited

1 Grant's Row, Dublin 2 D02 HX96, Irlande

4. Nom de domaine

Le nom de domaine 34160.fr est enregistré et exploité par l'association ÉDITIONS DU 34160.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, articles, photographies, illustrations, logos, vidéos, éléments graphiques, mises en page et, plus généralement, tous les éléments composant le site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de l'association ÉDITIONS DU 34160 ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires de droits.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Les courtes citations demeurent autorisées dans le respect du droit de citation, sous réserve que la source soit clairement mentionnée.

6. Responsabilité éditoriale

L'association ÉDITIONS DU 34160 s'attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement mise à jour.

Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus, des erreurs, omissions ou imprécisions peuvent subsister. Les informations publiées sont fournies à titre informatif et sont susceptibles d'évoluer à tout moment.

Elles ne sauraient se substituer à un conseil juridique, administratif ou professionnel adapté à une situation particulière.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des conséquences résultant de l'utilisation des informations diffusées sur le site.

7. Contributions et droit de réponse

Toute personne estimant qu'une information publiée est inexacte, incomplète ou porte atteinte à ses droits peut contacter la rédaction afin de demander un examen de la situation.

Les demandes sont étudiées avec impartialité et, lorsqu'elles sont fondées, peuvent donner lieu à une correction, une mise à jour ou, le cas échéant, à l'exercice du droit de réponse conformément aux dispositions légales en vigueur.

8. Crédits photographiques

Les photographies publiées sur le site proviennent notamment :

  • de la rédaction ;

  • de photographes partenaires ;

  • des collectivités, associations ou entreprises ayant autorisé leur diffusion ;

  • de banques d'images utilisées conformément à leurs conditions de licence.

Chaque fois que cela est possible, le crédit photographique est indiqué.

Toute personne estimant qu'une photographie est utilisée sans autorisation est invitée à contacter la rédaction afin qu'une vérification soit effectuée dans les meilleurs délais.

9. Liens hypertextes

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Ces liens sont proposés uniquement afin de faciliter l'accès à des informations complémentaires. Leur présence ne vaut ni approbation ni validation de leur contenu. L'association ÉDITIONS DU 34160 n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

10. Protection des données personnelles

Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

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12. Droit applicable

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Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des dispositions légales applicables.

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